Enfant décédé à la naissance : peut-on percevoir des prestations familiales ?
Vérifié le 01 Apr 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La situation diffère selon que vous dépendez du régime général (Caf) ou du régime agricole (MSA).
Les parents peuvent percevoir la prime à la naissance dans l'une des situations suivantes :
-
L'accouchement (ou l'interruption de la grossesse) intervient à une date postérieure ou égale au 1
er jour du mois civil suivant le 5e mois de grossesse (soit à compter du 6e mois de grossesse), que l'enfant soit né sans vie (mort-né) ou vivant et viable. - L'accouchement (ou l'interruption de la grossesse) intervient avant cette date pour un enfant né vivant et viable (ayant un acte de naissance et un acte de décès).
Selon le cas, il faut fournir à la caisse soit un acte de naissance, soit un justificatif de grossesse.
info À savoir
la prime à la naissance est versée sous condition de ressources.
Les parents peuvent aussi percevoir l'allocation forfaitaire versée en cas de décès d'un enfant.
Elle est attribuée si le décès intervient à compter de la 20
L'allocation forfaitaire est de 2 163 € ou 1 082 €, selon les revenus des parents.
editÀ noter
si vous êtes en possession d'un acte de naissance sans vie, vous devez transmettre ce document à la caisse.
Où s’adresser ?
Téléphone :
32 30
Site web :
Adresse :
Maison départementale de la solidarité
11 rue Salvador-Allende
86400 Civray
Horaires d'ouverture :
Le lundi : de 09:00 à 11:30
(Les 2e et 4e lundis du mois, sur rendez-vous, accueil téléphonique du lundi au vendredi de 9h à 16h30.)
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
32 30
Site web :
Adresse :
Maison de la solidarité
2 avenue Jean-Moulin
86500 Montmorillon
Horaires d'ouverture :
Le jeudi : de 14:00 à 16:30
(Accueil téléphonique du lundi au vendredi de 9h à 16h30.)
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Les parents peuvent percevoir la prime à la naissance dans l'une des situations suivantes :
-
L'accouchement (ou l'interruption de la grossesse) intervient à une date postérieure ou égale au 1
er jour du mois civil suivant le 5e mois de grossesse (soit à compter du 6e mois de grossesse), que l'enfant soit né sans vie (mort-né) ou vivant et viable. - L'accouchement (ou l'interruption de la grossesse) intervient avant cette date pour un enfant né vivant et viable (ayant un acte de naissance et un acte de décès).
Selon le cas, il faut fournir à la caisse soit un acte de naissance, soit un justificatif de grossesse.
info À savoir
la prime à la naissance est versée sous condition de ressources.
Les parents peuvent aussi percevoir l'allocation forfaitaire versée en cas de décès d'un enfant.
Elle est attribuée si le décès intervient à compter de la 20
L'allocation forfaitaire est de 2 163 € ou 1 082 €, selon les revenus des parents.
editÀ noter
si vous êtes en possession d'un acte de naissance sans vie, vous devez transmettre ce document à la caisse.
Où s’adresser ?
Téléphone :
05 46 97 50 50
Site web :
Adresse :
26 rue des Basses-Douves
16300 Barbezieux-Saint-Hilaire
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 46 97 50 50
Site web :
Adresse :
ZA Les Freniers
Maison de la ruralité
16500 Confolens
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 46 97 50 50
Site web :
Adresse :
14 Impasse Louis Blériot
MSA des Charentes
16340 L'Ile d'Espagnac
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi : de 08:30 à 12:30 et de 13:15 à 17:00
Vérifié le 16-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 46 97 50 50
Site web :
Adresse :
15 rue Pierre-Viala
16130 Segonzac
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 46 97 50 50
Site web :
Adresse :
1 place du 8-Mai-1945
17500 Jonzac
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 46 97 50 50
Site web :
Adresse :
1 rue Robert-Etchebarne
17320 Marennes
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 46 97 50 50
Site web :
Adresse :
32 avenue Albert-Einstein
17000 La Rochelle
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 46 97 50 50
Site web :
Adresse :
4 rue Rose
17400 Saint-Jean-d'Angély
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 46 97 50 50
Site web :
Adresse :
1 boulevard de Vladimir
CS 60000
17106 Saintes Cedex
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 44 00 04 04
Site web :
Adresse :
Champeau
19019 Tulle
Horaires d'ouverture :
Le mercredi : de 08:30 à 12:15 et de 13:15 à 17:00
Le lundi : de 08:30 à 12:15 et de 13:15 à 17:00
(Accueil ouvert exclusivement sur rendez-vous le lundi de 13h15 à 17h, accueil téléphonique le lundi de 8h30 à 17h, le mardi, mercredi, vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 17h et le jeudi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 15h30.)
Le mardi : de 08:30 à 12:15 et de 13:15 à 16:30
Le jeudi : de 08:30 à 16:30
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 44 00 04 04
Site web :
Adresse :
28 avenue d'Auvergne
23000 Guéret
Horaires d'ouverture :
Le mercredi : de 08:30 à 12:15 et de 13:15 à 17:00
Le mardi : de 08:30 à 12:15 et de 13:15 à 16:30
Le lundi : de 08:30 à 12:15 et de 13:15 à 17:00
(Accueil exclusivement sur rendez-vous le lundi de 8h30 à 12h15, accueil téléphonique le lundi de 8h30 à 17h, le mardi et mercredi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 17h, le jeudi de 8h30 à 12h15 et 13h15 à 15h30 et le vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 17h sur répondeur téléphonique.)
Le jeudi : de 08:30 à 16:30
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 53 67 77 77
Site web :
Adresse :
31-33 place Gambetta
24100 Bergerac
Horaires d'ouverture :
Du mardi au jeudi : de 09:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
(Le lundi sur rendez-vous uniquement, fermé le dernier jeudi du mois.)
Le vendredi : de 09:00 à 12:00 et de 13:30 à 15:30
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 53 67 77 77
Site web :
Adresse :
24 rue Carnot
24300 Nontron
Horaires d'ouverture :
Du mardi au jeudi : de 09:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
(Accueil ouvert exclusivement sur rendez-vous et fermé le dernier jeudi de chaque mois, accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h30 à 16h30 et le vendredi de 8h30 à 15h30.)
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 53 67 77 77
Site web :
Adresse :
Mutualité sociale agricole Dordogne - Lot et Garonne
7 place du Général-Leclerc
24012 Périgueux Cedex
Horaires d'ouverture :
Du lundi au jeudi : de 08:30 à 16:30
(Accueil fermé tous les derniers jeudis du mois, accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h30 à 16h30 et le vendredi de 8h30 à 15h30.)
Le vendredi : de 08:30 à 15:30
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 53 67 77 77
Site web :
Adresse :
12 avenue du Colonel-Kauffmann
24200 Sarlat-la-Caneda
Horaires d'ouverture :
Du mardi au jeudi : de 09:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
(Accueil ouvert exclusivement sur rendez-vous et fermé le dernier jeudi de chaque mois, accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h30 à 16h30 et le vendredi de 8h30 à 15h30.)
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 56 01 83 83
Site web :
Adresse :
13 rue Ferrère
CS 51585
33052 Bordeaux Cedex
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 56 01 83 83
Site web :
Adresse :
9 avenue du Général-de-Gaulle
33500 Libourne
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 58 06 55 00
Site web :
Adresse :
Site du Crédit Agricole
1017 route de Pau
40800 Aire-sur-l'Adour
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 58 06 55 00
Site web :
Adresse :
5 rue Léon-Gischia
40100 Dax
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 58 06 55 00
Site web :
Adresse :
70 rue Alphonse-Daudet
40286 Saint-Pierre-du-Mont Cedex
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi : de 08:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30
(Et sur rendez-vous.)
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 53 67 77 77
Site web :
Adresse :
1 quai du Docteur-Calabet
47000 Agen
Horaires d'ouverture :
Du lundi au jeudi : de 08:30 à 16:30
(Fermé le dernier jeudi du mois.)
Le vendredi : de 08:30 à 15:30
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 53 67 77 77
Site web :
Adresse :
124 avenue Jean-Jaurès
47200 Marmande
Horaires d'ouverture :
Le vendredi : de 08:30 à 12:00 et de 13:30 à 15:30
Le jeudi : de 08:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
(Fermé le dernier jeudi du mois.)
Du lundi au mardi : de 08:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
(Le mercredi sur rendez-vous uniquement.)
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 53 67 77 77
Site web :
Adresse :
21 boulevard Jean-Darlan
47600 Nérac
Horaires d'ouverture :
Du mercredi au jeudi : de 08:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
(Fermé le dernier jeudi du mois.)
Le lundi : de 08:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
(Le mardi sur rendez-vous uniquement.)
Le vendredi : de 08:30 à 12:00 et de 13:30 à 15:30
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 53 67 77 77
Site web :
Adresse :
13 boulevard Danton
47300 Villeneuve-sur-Lot
Horaires d'ouverture :
Du lundi au jeudi : de 08:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
(Accueil ouvert exclusivement sur rendez-vous, accueil téléphonique du lundi au jeudi de 8h30 à 16h30 et le vendredi de 8h30 à 15h30.)
Le vendredi : de 08:30 à 12:00 et de 13:30 à 15:30
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 58 06 55 00
Site web :
Adresse :
Chambre d'agriculture
60 rue Francis-Jammes
64240 Hasparren
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 58 06 55 00
Site web :
Adresse :
Pôle des Pyrénées
10 rue Pablo-Picasso
64400 Oloron-Sainte-Marie
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 58 06 55 00
Site web :
Adresse :
Centre commercial Rive-Gauche
64300 Orthez
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 58 06 55 00
Site web :
Adresse :
1 place Marguerite-Laborde
64000 Pau
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi : de 08:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30
(Et sur rendez-vous.)
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 58 06 55 00
Site web :
Adresse :
Ancienne coopérative Lur-Berri
8 avenue de Garris
64120 Saint-Palais
Horaires d'ouverture :
Le mardi : de 09:00 à 12:00
(Et sur rendez-vous.)
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 49 43 86 79
Site web :
Adresse :
146 boulevard de Poitiers
79300 Bressuire
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 49 43 86 79
Site web :
Adresse :
235 rue du Nauron
79180 Chauray
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi : de 08:30 à 12:15 et de 13:30 à 17:00
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 49 43 86 79
Site web :
Adresse :
36 avenue François-Mitterrand
79200 Parthenay
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 49 43 86 79
Site web :
Adresse :
17 avenue Louis-Chêne
79100 Saint-Jean-de-Thouars
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 49 43 86 79
Site web :
Adresse :
13 impasse de la Mothe
79500 Saint-Martin-lès-Melle
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 49 43 86 79
Site web :
Adresse :
Zone d'activité des Ressinières
86100 Antran
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 49 43 86 79
Site web :
Adresse :
8 rue Gambetta
86200 Loudun
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 49 43 86 79
Site web :
Adresse :
23 rue d'Auvergne
86500 Montmorillon
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 49 43 86 79
Site web :
Adresse :
37 rue du Touffenet
86042 Poitiers Cedex
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi : de 08:30 à 12:15 et de 13:30 à 17:00
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 49 43 86 79
Site web :
Adresse :
4 rue de Fayolles
86400 Savigné
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Téléphone :
05 44 00 04 04
Site web :
Adresse :
1 impasse Sainte-Claire
87041 Limoges Cedex 1
Horaires d'ouverture :
Le mardi : de 08:30 à 12:15 et de 13:15 à 16:30
Le lundi : de 08:30 à 12:15 et de 13:15 à 17:00
(Accueil exclusivement sur rendez-vous le lundi et le mercredi de 8h30 à 12h15, accueil téléphonique le lundi de 8h30 à 17h, le mardi, mercredi, vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 17h, et le jeudi de 8h30 à 12h15 et de 13h15 à 15h30.)
Le mercredi : de 08:30 à 12:15 et de 13:15 à 17:00
Le jeudi : de 08:30 à 16:30
Vérifié le 20-09-2021 par La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
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Code de la sécurité sociale : articles R531-1 à R531-6
Prime à la naissance
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Code civil : article 79-1
Règles d'état civil pour un enfant décédé à la naissance
-
LOI n° 2020-692 du 8 juin 2020 visant à améliorer les droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant
Création de l'allocation forfaitaire versée en cas de décès d'un enfant (article 5)
- Décret n° 2020-1688 du 23 décembre 2020 relatif à la mise en place d'une allocation forfaitaire versée en cas de décès d'un enfant
- Circulaire du 19 juin 2009 relative à l'état civil des enfants décédés avant la déclaration de naissance, mort-nés ou nés sans vie et à la prise en charge des corps (pdf - 1.1 MB)
Questions ? Réponses !
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Prestation d'accueil du jeune enfant (Paje) : prime à la naissance
Famille - Scolarité
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